Mentions légales

Mentions Légales - Breizh Mood

📋 IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR

Informations Entreprise

  • Dénomination sociale : Breizh Mood
  • Forme juridique : 
  • Capital social : 
  • Adresse siège social : 
  • Code postal : [29950
  • Ville : Gouesnac'h - Finistère - France
  • Téléphone : 
  • Email : contact@breizh-mood.com

Immatriculation

  • SIRET : 
  • Code APE/NAF : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
  • RCS : 

Directeur de Publication

🌐 HÉBERGEMENT ET TECHNIQUE

Hébergement Site Principal (breizh-mood.com)

  • Hébergeur : IONOS SE
  • Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
  • Téléphone : +49 721 254 4444
  • Site web : www.ionos.fr

Hébergement Boutique (boutique.breizh-mood.com)

  • Plateforme : Shopify Inc.
  • Adresse : Shopify International Limited
  • Siège : c/o Intertrust Group, 2nd Floor
  • Localisation : Cnr Market & Jetty Streets, Victoria, Mahé, Seychelles
  • Site web : www.shopify.com

Conception et Développement

  • Création : Sébastien Troscompt - Breizh Mood
  • Design : Créations originales bretonnes
  • Développement WordPress : Thème personnalisé
  • Intégration Shopify : Configuration sur-mesure
  • Maintenance : Assurée par Breizh Mood

🎨 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droits d'Auteur

  • Contenu original : Tous textes, images, designs, logos
  • Créateur : Sébastien Troscompt - Breizh Mood
  • Protection : Code de la propriété intellectuelle français
  • Reproduction interdite : Sans autorisation écrite préalable

Marques et Logos

  • "Breizh Mood" : Marque déposée [ou en cours de dépôt]
  • Logo triskell stylisé : Création originale protégée
  • Slogan "L'état d'esprit breton" : Propriété exclusive
  • Designs produits : Créations originales protégées

Éléments Tiers

  • Polices : Google Fonts (licences open source)
  • Icônes : Création originale ou licences libres
  • Photos Bretagne : Prises par nos soins ou licences acquises
  • Aucun élément piraté : Respect strict droits d'auteur

Usage Autorisé

  • Navigation normale : Consultation personnelle
  • Partage réseaux sociaux : Liens vers nos pages uniquement
  • Reproduction interdite : Copie, modification, redistribution
  • Usage commercial interdit : Sans accord écrit

🔒 DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD

Responsable de Traitement

  • Identité : Sébastien Troscompt - Breizh Mood
  • Contact : contact@breizh-mood.com
  • Adresse : [Votre adresse complète]

Données Collectées

  • Identité : Nom, prénom, date de naissance
  • Contact : Email, téléphone, adresse postale
  • Commandes : Historique achats, préférences
  • Navigation : Cookies, logs de connexion
  • Marketing : Consentement newsletter

Finalités de Traitement

  • Gestion commandes : Traitement, livraison, facturation
  • Service client : Support, SAV, réclamations
  • Marketing : Newsletter, promotions (avec consentement)
  • Amélioration : Analyse audience, optimisation site
  • Légal : Obligations comptables, fiscales

Bases Légales

  • Exécution contrat : Commandes, livraisons
  • Intérêt légitime : Amélioration services, sécurité
  • Consentement : Newsletter, cookies non essentiels
  • Obligation légale : Conservation factures, compta

Vos Droits

  • Accès : Consultation de vos données (contact@breizh-mood.com)
  • Rectification : Modification informations erronées
  • Effacement : Suppression (conditions légales)
  • Limitation : Restriction traitement
  • Portabilité : Récupération format structuré
  • Opposition : Refus marketing, profilage

Conservation des Données

  • Prospects : 3 ans sans interaction
  • Clients : 3 ans après dernière commande
  • Factures : 10 ans (obligation légale)
  • Logs techniques : 12 mois maximum

Sécurité

  • Chiffrement SSL : Transmission sécurisée
  • Mots de passe : Hashage sécurisé
  • Accès restreint : Personnel autorisé uniquement
  • Sauvegardes : Chiffrées et sécurisées

🍪 POLITIQUE COOKIES

Cookies Utilisés

  • Essentiels : Fonctionnement panier, session utilisateur
  • Analytiques : Google Analytics (anonymisés)
  • Marketing : Facebook Pixel, Google Ads (avec consentement)
  • Préférences : Langue, devise, choix utilisateur

Gestion Cookies

  • Bandeau : Information et choix lors première visite
  • Paramètres : Modification possible dans compte client
  • Navigateur : Désactivation possible (fonctionnalités limitées)
  • Durée : Variable selon type (session à 2 ans max)

Cookies Tiers

  • Google Analytics : Mesure audience (anonyme)
  • Facebook : Remarketing publicitaire
  • Shopify : Fonctionnement boutique e-commerce
  • IONOS : Performance hébergement

⚖️ RESPONSABILITÉS

Responsabilité Éditeur

  • Contenu : Exactitude informations produits
  • Disponibilité : Site accessible 24h/7j (objectif 99%)
  • Sécurité : Protection données clients
  • Mise à jour : Maintenance régulière

Limitations

  • Interruptions : Maintenance, pannes techniques
  • Erreurs : Correction dès signalement
  • Liens externes : Aucune responsabilité sites tiers
  • Force majeure : Événements indépendants volonté

Responsabilité Utilisateur

  • Usage conforme : Navigation normale, légale
  • Informations exactes : Données commande véridiques
  • Sécurité compte : Protection identifiants
  • Signalement : Erreurs, dysfonctionnements

🌍 DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Droit Applicable

  • Législation française : Applicable exclusivement
  • Code consommation : Protection consommateurs
  • Code civil : Relations contractuelles
  • RGPD : Protection données personnelles

Résolution Litiges

  • Tentative amiable : Contact direct privilégié
  • Médiation : Centre médiation Paris si nécessaire
  • Juridiction : Tribunaux compétents de Brest (Finistère)
  • Consommateurs UE : Plateforme ODR européenne

Médiation Consommateur

  • Médiateur : Centre de médiation et d'arbitrage de Paris
  • Adresse : 39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris
  • Site : www.cmap.fr
  • Gratuit : Pour tous consommateurs

📞 CONTACT ET INFORMATIONS

Service Client

  • Email principal : contact@breizh-mood.com
  • Objet précis : [COMMANDE/SAV/RGPD/TECHNIQUE]
  • Délai réponse : 24h ouvrées maximum
  • Horaires : Lundi-Vendredi 9h-18h (GMT+1)

Adresse Postale

Breizh Mood
[Votre nom]
[Votre adresse complète]
[Code postal] [Ville]
Finistère - France

Réseaux Sociaux

  • Instagram : @breizhmoods
  • TikTok : @breizhmoods
  • Facebook : Breizh Mood Official
  • Pinterest : Breizh Mood Designs

🔸 IDENTITÉ BRETONNE

Notre Mission

Breizh Mood s'engage à promouvoir l'authentique culture bretonne à travers des créations modernes et respectueuses de notre héritage finistérien.

Valeurs

  • Authenticité : Créations par un Breton, en Bretagne
  • Qualité : Fabrication française premium
  • Respect : Tradition, environnement, clients
  • Innovation : Designs contemporains, techniques modernes

Origine

Tous nos designs sont créés depuis le Finistère, au cœur de la Bretagne authentique, par un passionné de culture bretonne soucieux de transmettre notre patrimoine.

📊 STATISTIQUES SITE

Fréquentation

  • Visiteurs uniques : [Données Analytics]
  • Pages vues : [Données mensuelles]
  • Taux rebond : [Performance engagement]
  • Temps moyen : [Session utilisateur]

Performance Technique

  • Disponibilité : 99,9% objectif
  • Temps chargement : <3 secondes objectif
  • Responsive : Compatible tous appareils
  • Sécurité : SSL, HTTPS, protection DDoS

✅ CONFORMITÉ LÉGALE

Réglementations Respectées

  • ✅ RGPD : Protection données personnelles
  • ✅ Code consommation : Droit de rétractation, garanties
  • ✅ Loi Informatique et Libertés : Déclaration CNIL
  • ✅ E-commerce : Directive européenne 2000/31/CE
  • ✅ Cookies : Directive ePrivacy européenne
  • ✅ Accessibilité : Standards WCAG 2.1 (objectif)

Certifications

  • SSL Let's Encrypt : Chiffrement communications
  • Shopify PCI DSS : Sécurité paiements
  • IONOS ISO 27001 : Sécurité hébergement
  • Google Safe Browsing : Site sécurisé

📝 ÉVOLUTION DES MENTIONS

Mise à Jour

  • Version actuelle : 1.0 (Juin 2025)
  • Dernière modification : [Date dernière MAJ]
  • Notification changements : Email + bannière site
  • Historique : Versions précédentes archivées

Amélioration Continue

Ces mentions légales évoluent pour :

  • Conformité : Nouvelles réglementations
  • Amélioration : Services et fonctionnalités
  • Clarté : Compréhension utilisateurs
  • Sécurité : Protection renforcée

Mentions légales en vigueur au 25 juin 2025
Conformes à la législation française et européenne

Breizh Mood - L'état d'esprit breton
Made with ❤️ in Finistère

Contact légal : contact@breizh-mood.com